Resident non habituel

Le Portugal reconnait le statut de résident fiscal non habituel depuis le décret-loi du 23 septembre 2009. Ce nouveau régime cible les non-résidents qui seront en mesure d’établir une résidence permanente au Portugal, mais aussi les résidents temporaires. Ce régime permet aux résidents non habituels de bénéficier d’un taux spécial d’imposition pour certains de leurs revenus de source portugaise et aussi de bénéficier d’exonérations sur les revenus de source étrangère.Ce statut est accordé aux personnes devenues résidentes fiscales portugaises depuis le 1er janvier 2009, et qui n’ont pas bénéficié dudit statut au cours des cinq dernières années. Ainsi, le régime de résident non-habituel est alors applicable durant une période de 10 années consécutives, à l’issue de laquelle les personnes en ayant bénéficié seront imposées selon le régime traditionnel de l’impôt sur le revenu des personnes physiques portugais.

Comment acquérir le statut de resident non habituel

Pour acquérir le statut de résident non-habituel:

1. Il faut ne pas avoir été résident au Portugal ces 5 dernières années.

2. S'inscrire comme résident fiscal au Portugal auprès du bureau local du service des impôts (pour cela, il vous faudra avoir séjourné au Portugal plus de 183 jours, consécutifs ou non, ou alors, si vous y avez séjourné moins de temps, avoir au 31 décembre de la même année un logement dont les conditions laissent penser que vous avez l'intention de le garder et de l'occuper comme domicile habituel).

3. Demander l'attribution du statut de résident non habituel, au moment où vous vous inscrivez comme résident fiscal au Portugal ou avant le 31 mars de l'année suivant celle où vous êtes devenu résident au Portugal.

L’achat d’un bien immobilier

Dans la mesure où elle est soumise au paiement d'impôts, l'acquisition d'un bien immobilier au Portugal implique une inscription auprès de l'administration fiscale pour obtenir un numéro d'identification fiscal (NIF):
Les résidents à l'étranger, ainsi que ceux qui, bien qu'ils soient domiciliés sur le territoire portugais, en sont absents pour une période de plus de six mois, doivent à toutes fins fiscales, désigner un représentant domicilié sur le territoire portugais.
Si vous êtes résident ou si vous vous absentez pour aller dans un État membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen, la désignation de ce représentant est seulement facultative.
Pour réaliser l'achat de votre maison, il faut présenter des documents qui identifient l'immeuble et confirment la légitimité du propriétaire et de l'acheteur:

• Extrait du registre foncier (ou résumé des titres)
• Livret foncier
• Permis d'utilisation
• Fiche technique d'habitation

1. Impôts et taxes lors de l’achat d’un bien immobilier au Portugal.

Les taxes, ainsi que les frais juridiques, sont exercés sur le prix d'achat de la propriété. Ils sont à la charge de l'acquéreur. Il en va de même pour le paiement de l'enregistrement de la propriété et les frais de notaire.
Au Portugal, il n'y a pas d'incidence de la TVA sur l'achat d'une propriété.
a) IMT (impôt foncier sur Transmissions Immobilières onéreuses)
Tableau d'impôt (résidence secondaire) payable en cas d'achat d'un immeuble urbain (appartement, maison) au Portugal:

Exemple: (Valeur de la propriété x taux d'imposition - Tranche à abattre)
200.000,00 € x 7% - 8,163.12€ = IMT =5,836.88 €
- Acquisition de terrains 5%
- Acquisition d'autres édifices urbains et autres acquisitions onéreuses 6,5%
- Offshore: Le taux est toujours de 10% n'impliquant aucune exonération ou réduction, lorsque l’acquéreur est une personne morale ayant un domicile ou son siège dans un pays, territoire ou région soumis à un régime fiscal plus favorable.
b) Droit de timbre
Cette taxe a un champ d'incidence hétérogène, comprenant tous les actes, contrats, documents, livres, et autres faits prévus dans le Tableau général du droit de timbre.
- Elle est en cas d'acquisition de propriété, d'une valeur de - 0,8%
- En cas de garanties sans délai ou à un délai égal ou supérieur à cinq ans, comme c'est le cas des prêts hypothécaires, le taux est de - 0,6%.
c) Enregistrement de la propriété
Après l'acte de vente, devra être effectuée une procédure de conversion définitive, des registres provisoires.
- Coût des dossiers - A partir de € 150,00 à € 250,00
- Coût de l'acte de propriété et du notaire - € 615.00

2. Impôt foncier:

IMI (taxe foncière des municipalités)
Suite à l'acquisition de biens, le paiement de l'impôt foncier est dû annuellement
L'IMI est calculé sur la Valeur Patrimoniale Tributaire (VPT) de propriétés rurales et urbaines situées sur le territoire portugais. Cette valeur patrimoniale est en général inferieure au prix d'achat.
Le taux d’imposition pour les valeurs Patrimoniales attribuées récemment varie entre 0,30% et 0,50%. Les Maires déterminent annuellement leur taux entre cette fourchette.

3. Droit de timbre annuel

Cet impôt assujettit uniquement les biens immobiliers d’une valeur patrimoniale supérieure ou égale à € 1.000.000,00. Son taux est de : 1% par an - sur les immeubles d’habitations ou 7,5% - si le propriétaire est une personne morale ayant un domicile ou son siège dans un pays ou territoire ou région soumis à un régime fiscal plus favorable.

4. Impôts sur les revenus locatifs:

Si vous louez votre propriété, le revenu perçu sera soumis au paiement d'un impôt sur le revenu au taux fixe de 28% sur le rendement annuel si le revenu est perçu par une personne physique ou 25% si celui-ci est perçu d’une personne ayant une comptabilité organisée. Dans les deux cas, les charges d’entretiens, de manutention et les impôts fonciers peuvent être déduits du revenu pour le calcul de l’impôt.

5. Impôts sur les plus-values immobilières:

Lors de la revente de votre propriété, vous devrez vous acquitter d'une taxe sur les plus-values générées au taux fixe de 25%.Note : Ces impôts et taxes sont sujets à des variations annuelles. Merci de nous consulter et de demander une simulation réelle en cas d’achat d’un bien immobilier

FAQ

Quelles sont les démarches nécessaires pour bénéficier du régime fiscal pour les résidents non habituels ?

1. Seules les personnes réunissant les conditions pour être considérées comme résidentes au Portugal peuvent bénéficier de l'application de ce régime.Par conséquent, lors de votre déplacement au Portugal et tant que vous ne réunissez pas ces conditions, vous devez tout d'abord demander votre inscription comme non- résident auprès de tout service des impôts et, obligatoirement, nommer un représentant fiscal au Portugal (applicable aux ressortissants de pays tiers).Les ressortissants de l'Union européenne et de l'Espace économique européen sont, dans ce cas, dispensés de nommer ledit représentant, devant néanmoins, lors de leur inscription comme non-résident, indiquer leur adresse dans l'autre pays de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen et présenter un justificatif.
À ce sujet, veuillez consulter les informations de l'article 10, paragraphes 3, 4 et 5 du décret-loi portugais no 14/2013 du 28 janvier 2013 et des points 4.2.3. et 4.4. de l'avis officiel no 90017, du 28/02/2013 (disponibles sur portaldasfinancas.gov.pt)

2. Lorsque vous avez réuni toutes les conditions nécessaires (notamment si vous avez séjourné au Portugal plus de 183 jours, consécutifs ou non, ou en cas de séjour plus court, si vous avez, au 31 décembre de l'année en question, un logement dont les conditions laissent penser que vous avez l'intention de le garder et de l'occuper comme domicile habituel), vous pouvez alors faire la demande d'inscription comme résident non habituel.Cette demande doit être formalisée au moyen d'une requête adressée au directeur des services du registre des contribuables (Direção de Serviços de Registo de Contribuintes, Av. João XXI, 76 - 6º Piso, 1049-065 Lisbonne), qui doit être accompagnée d'une déclaration mentionnant que les conditions nécessaires pour être considéré comme résident sur le territoire portugais n'ont pas été réunies, au cours des cinq années précédant celle où vous souhaitez que l'imposition comme non résident soit appliquée.À ce sujet, veuillez consulter les informations de l'article 16, paragraphes 1,2 ou 5, du Code portugais de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRS) ou du point 3 de la circulaire no 9/2012 du 3 août 2012, du bureau du directeur général, qui a procédé à la modification de la circulaire no 2/2010 du 6 mai 2010, de la direction des services de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (disponibles sur portaldasfinancas.gov.pt).Si le contribuable exerce une activité à haute valeur ajoutée, il doit également présenter des justificatifs de celle-ci.
Veuillez consulter la liste des activités à haute valeur ajoutée sur le tableau annexé à l'arrêté ministériel no 12/2010 du 7 janvier 2010 (disponible sur portaldasfinancas.gov.pt).

3. Pour pouvoir être imposable comme résident non habituel chaque année, il faut que le contribuable soit considéré, l'année en question, comme résident sur le territoire portugais (notamment en prouvant, chaque année, qu'il a passé au Portugal plus de 183 jours, consécutifs ou non, ou alors s'il y a séjourné moins de temps, qu'au 31 décembre de l'année en question, il dispose d’un logement dont les conditions laissent penser qu'il a l'intention de le garder et de l'occuper comme domicile habituel).À ce sujet, veuillez consulter les conditions de domicile fiscal prévues à l'article 16 – notamment aux paragraphes 1,2 et 9 - du Code portugais de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRS) (disponible sur portaldasfinancas.gov.pt).

En tant que résident fiscal au Portugal, faut-il annuler le domicile fiscal dans mon pays d'origine ?

En ce qui concerne la nécessité d'annuler le domicile fiscal dans le pays d'origine, il faut tenir compte de la législation du pays en question. C'est pourquoi le contribuable doit contacter l'administration fiscale de son pays d'origine, afin d'obtenir des renseignements sur les démarches à suivre après un changement de domicile sur le territoire portugais.

Pour bénéficier du régime fiscal des résidents non habituels, comment puis-je justifier d'un séjour de plus de 183 jours sur le territoire portugais?

Pour les ressortissants de l'Union européenne, le séjour de plus de 183 jours sur le territoire portugais peut être justifié par une attestation d'enregistrement de ressortissant de l'Union européenne, délivrée par la mairie de la zone de résidence.À ce sujet, veuillez consulter : l'article 14 de la loi portugaise no 37/2006 du 9 août 2006, où il est possible de vérifier l'adresse et la date de délivrance et l'article 10, paragraphe 2, alinéa b) du décret-loi portugais no 14/2013 du 28 janvier 2013 et le point 4.2.2. de l'avis officiel numéro 90017 du 28/02/2013 (disponibles sur portaldasfinancas.gov.pt).Pour les ressortissants de pays tiers, le séjour sur le territoire portugais doit être justifié par tout moyen admissible, notamment un acte attestant l'achat d'un bien immobilier destiné au logement personnel et permanent, un contrat de location pour logement permanent ou un contrat de travail sur le territoire portugais.

Est-ce que la nouvelle loi d'imposition de 0% sur la retraite au Portugal s'applique à tous les retraités Européens?

Oui, à l'exception des fonctionnaires de l'état. Cette nouvelle mesure Portugaise est dirigée exclusivement aux retraités qui ont travaillés dans le secteur publique / privée et aux entrepreneurs en général.Est-ce que je dois ouvrir un compte en banque au Portugal?

Oui, car Vous devez présenter à la fiscalité de Votre pays d'origine un compte bancaire pour le futur versement de Votre retraite.

Nos Services

Un service personnalisé. Une équipe dynamique, dévouée et attentive à vos besoins en ce qui concerne l’immobilier et qui vous offre un service bilingue.

Notre mission est de vous assister. Nous croyons en votre réussite et nous vous offrons les services de professionnels expérimentés et dévoués pour vous accompagner dans toutes les phases de l’achat, de la vente ou de la location de votre propriété.

Nous vous offrons une mise en marché unique et un service exceptionnel qui nous distingue favorablement de la compétition. Notre garantie de transparence vous assure de réaliser votre transaction immobilière en toute confiance.

Votre satisfaction est notre gage de succès.

Aide juridique, fiscal et financement

L'imposition des résidents non habituels est assez complexe. Les conseils d'un spécialiste fiscal ainsi que le soutien d'un avocat pour suivre toutes les étapes du processus sont essentiels pour que tout soit en conformité.
Nous avons une équipe de spécialistes en impôts et des avocats spécialisés dans les questions liées au statut du résident non habituel capables d'offrir un service professionnel et personnalisé de la plus haute compétence. Nous travaillons avec les banques les plus prestigieuses, si vous avez besoin de financement.
Les banques portugaises offrent parfois des solutions de financement très attractives pouvant aller jusqu’à 100% de la valeur du bien. En moyenne il faut cependant compter environ 50 % d’apport. Autre spécificité portugaise, les taux sont tous, ou pratiquement tous, à taux variable. La banque vous offre donc un taux avec sa marge commerciale, qui est négociable et variable en fonction des banques et de votre profil…

Location et revente de votre bien immobilier

Si vous avez acheté un bien immobilier et vous avez l'intention de le louer ou de le vendre, notre équipe commerciale est disponible pour trouver un acheteur ou un locataire et accompagner toutes les démarches nécessaires.

Décoration et ameublement

Pour que votre résidence soit entièrement à votre goût et si vous avez besoin d'aide spécialisée, nous mettons à votre disposition quelques suggestions pour la décoration et ameublement adaptés à votre style et à votre budget.
Une maison meublée et équipée peut augmenter d'environ 15% votre revenu si vous désirez la louer.

Visite/ Séjour

Il est important pour nous que vous trouviez la maison qui répond le mieux à vos attentes.
Nous accompagnons le client depuis son arrivée à l'aéroport de Lisbonne.
Nous préparons soigneusement un itinéraire de visites aux propriétés. Pendant les visites, nos clients auront la possibilité d'être guidé par un consultant spécialisé et seront bien informés sur l'environnement de chacune des propriétés présentées.
Nous disposons également d’un service pour vous aider à réserver un hôtel, louer une voiture ou toutes autres besoins au cours de votre séjour.

Retraite au Portugal

Tout d'abord, le coût de vie est plus faible que dans la plupart des autres pays européens à environ 55%, ce qui permet une bonne augmentation du niveau de vie, une fois installé au Portugal.
En outre, il n'y a pas le risque de taux de change, il reste dans la zone euro.
Les conventions fiscales entre les pays européens peuvent éviter la double imposition sur le revenu.
Ainsi, depuis Janvier 2013, l'imposition des revenus de l'étranger (pensions) pour les résidents non habituels représentent 0%!Bien sûr, vivant au Portugal leur pouvoir d'achat augmente, mais celui-ci n´est pas le seul avantage de ce petit pays d'Europe du Sud. La proximité géographique et l'accessibilité (par avion ou par train) permet de se déplacer facilement dans leur pays d'origine. Il y a environ 350 liaisons aériennes hebdomadaires à des prix très compétitifs avec les grandes villes européennes de Lisbonne, Faro (Algarve) et Porto. D'autre part, la famille et les amis seront ravis de partager des moments de convivialité dans un environnement où le soleil brille près de 300 jours par an et où la mer n’est jamais loin.Lisbonne possède les plus hautes moyenne annuelle des heures d'ensoleillement en Europe. En été - surtout Juillet et Août - les températures atteignent plus de 30 ° C et l´hiver, les températures hivernales ne sont pas inférieures (en moyenne à 7 degrés centigrades. Pendant l'hiver, il peut y avoir des périodes de pluie prolongée.Sachez également que le Portugal a un bon système de soins de santé (douzième le dernier classement de l'Organisation mondiale de la santé).En 2010, l'Euroepan Consumers Choice Awards a considéré Lisbonne (capitale du pays) comme la « Meilleure destination 2010 » et, en 2011, elle a été élue l'une des 42 meilleures villes du monde offrant une meilleure qualité de vie dans l'enquête Worldwide Quality of Living Survey 2011.

Regime fiscal du resident non habituel

Avantages concurrentiels:

• Pas d´impôts sur les pensions privées - 0% pendant 10 ans
• L'absence de la double imposition des pensions et travail dépendant et indépendant réalisé à l'étranger.
• L'imposition d'une période de 10 ans, à un taux fixe de 20% l'impôt des particuliers sur les revenus du travail perçus au Portugal, considéré comme des activités à valeur ajoutée (ingénieurs, architectes, médecins, et bien d'autres).

Link Oficial do Portal das Finanças

Système de santé au Portugal

Au Portugal, les services officiels chargés de la prestation des soins de santé à la population sont organisés au sein du Service national de Santé. En plus du service public, il existe des établissements de santé privés et des cabinets médicaux de professionnels libéraux.
Le réseau hospitalier est composé d'unités modernes et bien équipées, réparties géographiquement dans le pays et qui travaillent déjà depuis longtemps avec les principales compagnies d'assurance internationales.
Afin de mieux accueillir les patients étrangers, les hôpitaux ont mis en place des services d'accueil et d'accompagnement personnalisé du patient, où l'anglais est la langue de base de la communication.Le Portugal possède aussi un système intégré d'urgence médicale qui assure aux personnes victimes d'accident ou de maladie subite, la prestation rapide et adéquate de soins de santé, avec de hauts niveaux d'efficacité dans la mise en œuvre des moyens de secours.

Démarches à effectuer lors de votre installation au Portugal auprès du système de santé.

1. Vous devez vous rendre à votre caisse de santé avant votre départ, informez la caisse d'assurance maladie de votre nouvelle adresse et demandez un formulaire E121/S1.

2. Une fois au Portugal, rendez-vous à la boutique du citoyen (loja do cidadão) ou à la Sécurité Social pour demander votre immatriculation.
Une fois ces démarches effectuées, vous aurez une carte de santé qui vous permettra d’être soigné au Portugal.Où et Comment seront pris en charge vos soins?
Vous serez rattaché à un centre de santé proche de chez vous et aurez un médecin traitant dans le public.
Les coûts seront pris en charge par la sécurité sociale portugaise et vous ne paierez qu'un ticket modérateur d'une somme très modique. À titre d'exemple: 2,70 euros une consultation de routine.
Vous pouvez également faire directement appel à un médecin privé à vos frais.
De nombreuses complémentaires santés existent si vous souhaitez souscrire à une mutuelle.Puis-je revenir dans mon pays d'origine pour me faire soigner?
Vous ne perdez pas vos droits et pouvez par conséquent aller vous faire soigner dans votre pays d'origine.

Vivre au Portugal

Imaginez vivre dans un pays où il y a une grande diversité de paysages et d'environnements à de courtes distances: plages de sable à perte de vue, montagnes et plaines dorées, de villes dynamiques et cosmopolites et le patrimoine antique. Ici vous pouvez profiter des sports nautiques, pratiquer le golf sur les meilleurs parcours dans le monde, contempler la nature, l'expérience des dernières nouveautés dans les traitements de bien-être ou de la découverte du patrimoine, vins et une cuisine unique.
Le Portugal n´ est pas seulement un bon pays à visiter, mais aussi pour investir et vivre. Le développement des infrastructures et la rénovation urbaine, ont augmenté la qualité du Portugal, le nombre de visiteurs et par conséquent des prix internationaux. Voici quelques-uns des faits les plus importants:

• Porto meilleure destination 2014 - European Consumers Choice Awards
• Lisbonne meilleure destination 2012 - European Consumers Choice Awards
• Lisbonne 2011- Nommé l'une des 42 villes dans le monde avec la plus haute qualité de la vie - Worldwide Qualité de Living Survey
• Le Portugal offre une gamme complète de services: écoles internationales, logement attrayant, les systèmes d'éducation et de santé de haute qualité, des centres commerciaux, des installations récréatives et culturelles, entre autres.Le Portugal est également l'un des meilleurs pays pour acheter une maison parce qu'il a des règles fiscales claires et transparentes et fournit des facilités pour obtenir un permis de séjour, au cadre juridique attractif pour les investisseurs étrangers. Il dispose d'un régime spécial pour les résidents non habituels et attire les investisseurs étrangers grâce à des taux d'imposition sur les revenus très favorable.

Pourquoi?

Avec près de neuf siècles de limites géographiques bien définies, il vigueur au Portugal un régime parlementaire démocratique.
Le Portugal est membre de l'Union européenne depuis 26 ans et fait partie du système monétaire européen, la monnaie unique européenne.Le Portugal est le 17e pays le plus pacifique du monde dans un échantillon de 153 pays (de Global Peace Index 2011).Le Portugal est classé 12ème sur la liste des meilleurs systèmes de santé dans la dernière enquête de l'OMS. Avec un fonctionnement très proche du système français, la santé au Portugal s'articule entre le privé et le public. Le public offre une bonne qualité de soins et de prise en charge, cependant il requiert des temps d'attentes qui peuvent varier selon la gravité et la priorité de votre état. Ainsi de nombreuses personnes pouvant se le permettre optent-elles pour des consultations privées.Le système de santé français est quant à lui le meilleur au monde suivant l'OMS. Mais soyez rassuré, comme nous le voyons dans « les démarches à suivre » (système de santé au Portugal) vous continuez de bénéficier de vos droits en France.Avec une situation géographique exceptionnelle. A la convergence de trois continents - l'Europe, l'Afrique et l'Amérique - a toujours été un point central dans les lignes internationales les plus importantes. Vous trouverez ici les aéroports internationaux à travers le pays - Lisbonne, Faro et Porto ont des liaisons régulières vers les grandes villes dans le monde.Pour la plupart des étrangers, le coût de la vie est considéré comme faible. Selon UBS (Prix et salaires 2010), les indices de prix se révèlent attractifs:
Alimentation: 68.2 (Indice: New York = 100);
Vêtements: 53,3 (indice: New York = 100);
Services: 67,9 (indice: New York = 100);
Ticket de métro: 1,40 € (durée du trajet: 10 km);
Le ticket de bus: 1,80 € (env voyage de 10 km);
Restaurant: 40 € (dîner avec 3 plats dans un restaurant de qualité).Les Portugais sont chaleureux et accueillants. Le climat, les hivers sont doux et les étés chauds et secs. Sachez que le nombre d'heures d'ensoleillement dans le sud du pays est de 3300 et 1600 dans le nord, l'une des valeurs les plus élevées en Europe.

Au Portugal, vous pouvez pratiquer des sports nautiques, le golf dans les meilleures parcours dans le monde, contempler la nature, l'expérience de traitements de bien-être ou à la découverte du patrimoine historique, des vins et d’une gastronomie unique.

Qualité de vie

La longue histoire du Portugal offre à ses visitant une culture particulière qui résulte de la fusion de beaucoup de cultures qui se sont installés dans le pays. L´art « manuelino », les « azulejos » et le « fado » sont des expressions uniques et authentiques symboles des Portugais, mais aussi une contribution pour le patrimoine mondial. Seul le Portugal, a reçu 16 classifications par l'UNESCO, entre monuments, les paysages et le patrimoine immatériel.Lisbonne possède les plus hautes moyenne annuelle des heures d'ensoleillement en Europe. En été - surtout Juillet et Août - les températures atteignent plus de 30 ° C et l´hiver, les températures hivernales ne sont pas inférieures (en moyenne à 7 degrés centigrades. Pendant l'hiver, il peut y avoir des périodes de pluie prolongée.

Le Portugal a remporté neuf prix lors de la cérémonie des World Travel Awards «pour l'Europe»:
Parmi les 41 nominations portugaises 2013, les prix suivants ont été attribués:
Algarve - Best Beach Destinations européenne (Leading Beach à destination de l'Europe)
Lisbonne - meilleure destination européenne pour les visites de la ville (Leading City Break La destination de l'Europe)
Portugal - Best European Golf Destinations (Leading Golf Destination de l'Europe)

Le Portugal a également remporté le prix du Meilleur Golf Destinations du monde à la grande finale des World Travel Awards en 2014.

Une curiosité, le meilleur vin du monde est le portugais. Porto Vintage Dow 2011, du groupe Symington, a été élu cette année le meilleur vin par le magazine américain “Wine Spectator”.

Le Portugal a une gastronomie aussi riche que son paysage.
Le Portugal est un pays ami, calme, climat doux, de belles plages et de la bonne nourriture.

Bienvenue au Portugal! Vous vous sentirez chez vous!